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Avril 2018
Communauté de Communes du Pays de Tarascon

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31. ORDRE DU JOUR du conseil du 4 MAI 2015
ORDRE DU JOUR : 1) Indemnités du Directeur Technique 2) Participation à l’éco-chèque Logement Midi-Pyrénées 3) Décision Modificative n°1 4) Décision Modificative n°2 5) Nouveau bail pour l’épicerie QUESTIONS DIVERSES...
32. ORDRE DU JOUR du conseil du 30 MARS 2015
1) Affectation de l’excédent de fonctionnement 2014 2) Régime indemnitaire du personnel communal 3) Subventions aux associations 4) Vote des taux des taxes locales 5) Vote du budget primitif communal 2015 6) Vote du budget primitif CCAS 2015 7) Détermination du périmètre...
33. ORDRE DU JOUR du conseil du 2 MARS 2015
1) Approbation du compte administratif communal 2014 2) Approbation du compte de gestion communal 2014 3) Affectation de l’excédent des comptes de fonctionnement 2014 4) Approbation du compte administratif CCAS 2014 5) Approbation du compte de gestion CCAS 2014 6) Affectation du résultat...
34. ORDRE DU JOUR du conseil du 2 FÉVRIER 2015
1) Autorisation de payer cinq dépenses d’investissement 2014 avant le vote du budget 2015 2) Demande de subvention Région et de subvention Département pour l’aménagement de la sortie ouest du village 3) Demande de subvention Région et de subvention Département...
35. ORDRE DU JOUR du conseil du 15 décembre 2014
1/ Décision Modificative n°1. 2/ Décision Modificative n°2 . 3/ Autorisation de vendre la parcelle B 1300. 4/ Autorisation de faire réparer la grille devant le Christ Place de la Rende. 5/ Autorisation d’adresser un courrier relatif au projet de transfert de la compétence...
36. ORDRE DU JOUR du conseil du 8 décembre 2014
Conseil exceptionnel 1) Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité. 2) Questions diverses
37. ORDRE DU JOUR du conseil du 3 novembre 2014
1/ Abandon des indemnités d’Adjoint par Mr Jean-Luc Rouan. 2/Approbation de la programmation pour l’année 2014 par le SDCEA du renforcement BT suite PVR Lagardelle s/P1 Pisciculture. 3/ Sens unique du Chemin de Claux. 4/ Déneigement 5/ Soutien du Monde agricole contre...
38. Conseil municipal du 29 septembre
ORDRE DU JOUR : 1/ Autorisation d’installer des panneaux photovoltaïques sur la Maïsou d’Amount et sur les Ateliers Municipaux. 2/ Désignation du régisseur principal et du régisseur suppléant. 3/ Acquisition d’une bétonnière 4/ Délimitation...
39. ordre du jour du CM du 28 août 2014
JEUDI 28 AOUT 2014 A 20H30 ORDRE DU JOUR 1/ Acceptation du devis de « Sols et Eaux » pour l’étude du confortement d’un talus à « Bourgaille ». 2/ Acceptation du devis établi par le service ONF-RTM pour le confortement d’un talus rocheux...
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