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Avril 2018
Communauté de Communes du Pays de Tarascon

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21. ORDRE DU JOUR du conseil du 13 JUIN 2016
1) Renouvellement du contrat de restauration scolaire 2016-2017 2) Autorisation de contracter un emprunt de 80 000 € pour financer les travaux de l’école 3) Autorisation de compléter le dossier de demande de subventions pour la rénovation énergétique du presbytère...
22. ORDRE DU JOUR du conseil du 11 avril 2016
1) Régime indemnitaire du personnel communal 2) Subvention aux associations 3) Vote des taux des taxes locales 4) Vote du budget primitif communal 2016 5) Vote du budget primitif CCAS 2016 6) Autorisation d’acquérir un bien sans maître revenant de plein droit à la commune...
23. Ordre du jour du conseil du 7 mars 2016
1) Approbation du compte administratif communal 2015 2) Approbation du compte de gestion communal du receveur 2015 3) Approbation du compte administratif CCAS 2015 4) Approbation du compte de gestion CCAS du receveur 2015 5) Affectation de l’excédent des comptes de fonctionnement de la commune...
24. ORDRE DU JOUR du conseil du 5 FÉVRIER 2016
1) Demande de subventions pour l’aménagement d’une nouvelle salle de classe au premier étage de l’école de Saurat 2) Demande de subventions pour la rénovation énergétique de l’ancien presbytère de Saurat 3) Demande de subventions...
25. ORDRE DU JOUR du conseil du 10 décembre 2015
1) Décision Modificative n°5 2) Organisation du recensement 3) Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 4) Réalisation des agendas d’Accessibilité des établissements recevant du public (AD’AP) 5) Implantation d’un...
26. ORDRE DU JOUR du conseil du 2 novembre 2015
1) Acceptation de l’organisation d’ « un sourire de printemps » par l’association Artambouille 2) Validation de la participation financière de la commune à l’accueil des enfants à la crèche de Tarascon 3) Implantation d’un point WIFI...
27. ORDRE DU JOUR du conseil du 28 septembre 2015
1) La coopération intercommunale – Implication de la loi NOTRe 2) Acceptation du devis pour la réparation du défibrilateur QUESTIONS DIVERSES 1) Le facteur - guichetier 2) Aménagement d’une salle pour l’ALAE 3) Location des salles communales aux...
28. ORDRE DU JOUR du conseil du 31 AOÛT 2015
1) Convention Commune / PIC 2) Implantation d’un récup’vêtement 3) Projet bibliothèque 4) Réunion d’information : « Quelles économies » 5) Fonds de concours : réalisation du franchissement du Saurat 6) Convention de Projet Urbain...
29. ORDRE DU JOUR du conseil du 6 juillet 2015
1) Présentation du PADD (Projet d’aménagement et de développement durable) 2) Participation au « Jour de la Nuit » 3) Demande de versement d’un acompte sur la subvention promise pour les travaux de Bourgaille 4) Participation aux dépenses pour l’aménagement...
30. ORDRE DU JOUR du conseil du 1er JUIN 2015
1) Présentation du PADD de Saurat 2) Renouvellement du contrat de restauration scolaire 2015-2016 3) Acquisition d’un lave-vaisselle 4) Lancement de la première tranche des travaux sur le poids public 5) Autorisation de contracter un prêt relais 6) Approbation des modifications...
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