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Janvier 2018
Communauté de Communes du Pays de Tarascon

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21. ORDRE DU JOUR du conseil du 5 FÉVRIER 2016
1) Demande de subventions pour l’aménagement d’une nouvelle salle de classe au premier étage de l’école de Saurat 2) Demande de subventions pour la rénovation énergétique de l’ancien presbytère de Saurat 3) Demande de subventions...
22. ORDRE DU JOUR du conseil du 10 décembre 2015
1) Décision Modificative n°5 2) Organisation du recensement 3) Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 4) Réalisation des agendas d’Accessibilité des établissements recevant du public (AD’AP) 5) Implantation d’un...
23. ORDRE DU JOUR du conseil du 2 novembre 2015
1) Acceptation de l’organisation d’ « un sourire de printemps » par l’association Artambouille 2) Validation de la participation financière de la commune à l’accueil des enfants à la crèche de Tarascon 3) Implantation d’un point WIFI...
24. ORDRE DU JOUR du conseil du 28 septembre 2015
1) La coopération intercommunale – Implication de la loi NOTRe 2) Acceptation du devis pour la réparation du défibrilateur QUESTIONS DIVERSES 1) Le facteur - guichetier 2) Aménagement d’une salle pour l’ALAE 3) Location des salles communales aux...
25. ORDRE DU JOUR du conseil du 31 AOÛT 2015
1) Convention Commune / PIC 2) Implantation d’un récup’vêtement 3) Projet bibliothèque 4) Réunion d’information : « Quelles économies » 5) Fonds de concours : réalisation du franchissement du Saurat 6) Convention de Projet Urbain...
26. ORDRE DU JOUR du conseil du 6 juillet 2015
1) Présentation du PADD (Projet d’aménagement et de développement durable) 2) Participation au « Jour de la Nuit » 3) Demande de versement d’un acompte sur la subvention promise pour les travaux de Bourgaille 4) Participation aux dépenses pour l’aménagement...
27. ORDRE DU JOUR du conseil du 1er JUIN 2015
1) Présentation du PADD de Saurat 2) Renouvellement du contrat de restauration scolaire 2015-2016 3) Acquisition d’un lave-vaisselle 4) Lancement de la première tranche des travaux sur le poids public 5) Autorisation de contracter un prêt relais 6) Approbation des modifications...
28. ORDRE DU JOUR du conseil du 4 MAI 2015
ORDRE DU JOUR : 1) Indemnités du Directeur Technique 2) Participation à l’éco-chèque Logement Midi-Pyrénées 3) Décision Modificative n°1 4) Décision Modificative n°2 5) Nouveau bail pour l’épicerie QUESTIONS DIVERSES...
29. ORDRE DU JOUR du conseil du 30 MARS 2015
1) Affectation de l’excédent de fonctionnement 2014 2) Régime indemnitaire du personnel communal 3) Subventions aux associations 4) Vote des taux des taxes locales 5) Vote du budget primitif communal 2015 6) Vote du budget primitif CCAS 2015 7) Détermination du périmètre...
30. ORDRE DU JOUR du conseil du 2 MARS 2015
1) Approbation du compte administratif communal 2014 2) Approbation du compte de gestion communal 2014 3) Affectation de l’excédent des comptes de fonctionnement 2014 4) Approbation du compte administratif CCAS 2014 5) Approbation du compte de gestion CCAS 2014 6) Affectation du résultat...
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